Maître d'OUVRAGE : SARL « Le Carré d'Azur 27 » Cabinet d'Architectes ZUCCO - RUFFINI
Représentée par : Madame VALSECCHI Camilla Pôle d'Excellence Jean Louis 22 Via Nova
Affaire CARRE D'AZUR 83600 FREJUS
SAINT-RAPHAËL 04945155 15 Fax: 04 94 53 43 20
ORDRE DE SERVICE N O 1
L'Entreprise : ATELIER BLD
est chargée de réaliser les travaux suivants : PONUISERIES EXTERIEURES
pour un montant H.T. de 76.000,00 Euros
Ces travaux seront exécutés dès réception du présent OS
Le présent Ordre de service, certifié conforme est notifié à l'Entreprise désignée ci-dessus par Henri RUFFINI, Architecte DPLG et en accord avec le Maître de l'Ouvrage cité ci avant.
Fait à FREJUS le : 02 Décembre 2021
LE MAITRE DE L'OUVRAGE
L'ARCHITECTE
L'ENTREPRENEUR
"Bon pour exécution
"Bon pour Visa
"Bon pour acceptation
immédiate "
conforme"
d'ordre reçu"
Cabinet d'Architectes ZUCCO - RUFFINI
le :
ACTE D'ENGAGEMENT
Le Manre d'Ouvraqe : SARL « Le Carré d'Azur 27 » représentée par Madame VALSECCHI Camilla
32 Allée Sébastien Vauban — Immeuble « Espace Capitou »
83618 - FREJUS
L'Opération : Constmcion d'un bâtiment de 10
Boulevard Rémy Belleau
83700 - SAINT-RAPHAËL
L'Entreprise
Je soussigné : Monsieur David BEAULANDE
Représentant en qualité de : Gérant L'Entreprise : ATELIER BLD dont le siège social est à : 116 Avenue de Verdun — 83600 - FREJUS NO SIRET : 83396382000026 APE:4332A
Les travaux :
Après avoir parfaitement pris connaissance de toutes les pièces du relatives aux tavaux de : MENUISERIES 9(TERlEURES à exécuter dans le cadre de l'opération définie ci-dessus.
Après avoir approuvé à mon point de vue et sous ma responsabilité, la nature et la difficulté des ravaux à exécuter.
La soumission .
Me soumets et m'engage envers le Maître d'Ouvrage à exécuter les travaux conformément aux conditions stipulées dans les documents précités au prix global et forfaitaire de :
- Hors taxes
76.000,00
Euros
- T.V.A. 20 %
15.200,00
Euros
-TotalT.T.C.
91200,00
Euros
révisable, suivant C.C.P.
Dispositions légales .
J'affirme, sous peine de résiliaton de plein droit, aux torts exclusifs de la Société, que les représentants de ladite Société ne tombent pas sous le coup des interdicüons prévues par la loi du 30 août 1947 relative à l'assainissement des professions commerciales et industrielles.
Fait à FREJUS le 02 Décembre 2021
CARRE D'AZUR
Boulevard Rémy Be//eau - SAINT-RAPHAËL (83700)
MARCHE DE TRAVAUX
LOT : MENUISERIES EXTERIEURES
L'ENTREPRISE
ATELIER BLD
Monsieur David BEAULANDE
116 Avenue de Verdun
83600 - FREJUS
LE MAITRE DE L'OUVRAGE
SARL « Le Carré d'Azur 27 » représentée par Madame VALSECCHI 32, Allée Sébastien Vauban Immeuble « Espace Capitou »
83618 FREJUS
1/ OBJET DU PRESENT MARCHE
Le présent marché a pour objet l'exécution à prix global et forfaitaire du lot : MENUISERIES EXTERIEURES de CARRE D'AZUR - Boulevard Rémy Belleau - SAINT-RAPHAËL (83700)
21 PARTIES CONTRACTANTES D'une part :
SARL « Le Carré d'Azur 27 » dont le siège social est à FREJUS — (83600) — 32 Alée Sébastien Vauban - Immeuble « Espace Capitou
*même représentée par Mme VALSECCHI Camilla agissant en qualité de Gérante qui signera les mardiés, ci-après désignée "LE MAITRE DE L'OUVRAGE"
D'autre part :
L'Entreprise ATELIER BLD dont le siège social est à 116 Avenue de Verdun - 83600 FREJUS
NO SIRET : 83396382000026 APE : 4332A représentée par Monsieur David BEAULANDE agissant en qualité de Gérant ci-après désignée "L'ENTREPRISE".
Le C.C.A.G. consttue le dowment d'ordre général applicable à l'ensemble des marchés.
Le C.C.A.P. a pour objet de définir les conditions particulières de chaque affaire.
31 CONDITIONS DE REALISATION DE L'OPERATION
L'opération sera réalisée en 1 tranche et comprendra :
- Constuction d'un bâtmentde 10
Le délai global de la construcion est de 5 mois à compter du présent ordre de service (y compris la phase de préparation hors période de congés).
Démarrage des travaux : 29 Juin 2020
41 MONTANT DES TRAVAUX
Les travaux seront exécutés conformément aux plans et descriptifs pour le montant du marthé à prix forfaitaire global défini "Ne Varieturl' indiqué ci-dessous quelles que soient les quantités réellement mises en œuvre et les sujétions particulières ou aléas renconfrés. Aucune pièce de date antérieure ne pourra ête opposée. Les prix unitaires des devis joints à la proposition de l'enteprise n'ont de valeur contractuelle que pour servir de base au règlement des situations de travaux.
Montant H.T. des travaux : 76.000,00. Euros
(SOIXANTE SEIZE MILLE EUROS H.T
51 SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE SUR LES CHANTIERS DE BATIMENT ET DE GENIE CIVIL
Il est spécifié que le présent marché est soumis à la réglementaton de la Sécurité et de la Protection de la Santé sur les chantiers de bâtiments et de Génie Civil, Le Maîte dQ1vrage informe les intervenants qu'il a confié à :
SOCOTEC - FREJUS - Pôle d'excellence Jean Louis -34 via Nova -LE 7 - CS 20003 - 83618 FREJUS Cedex
la mission de Coordonnateur instituée par la loi 93-1418 du 31.12.93 et décrets no 94-1159 du 26.12.94 et 95-543 du 4 mai 1995.
Le respect de cette réglementation par l'entreprise est une condition essenüelle et déterminante du marché, ce que l'entreprise reconnaît expressément accepter.
L'entreprise s'engage :
- à respecter et faire respecter intégralement cette réglementation et notamment le P. G.C.
- à se conformer aux directives du coordonnateur désigné par le Maître de l'Ouvrage.
- à appliquer, faire appliquer, respecter et faire respecter toutes les règles et consignes de sécurité, ainsi que le plan général de coordination défini par le coordonnateur.
Il est précisé à l'entreprise que toutes les mesures de sécurité ou précautons particulières qui pourraient être imposées par le coordonnateur sont réputées incluses dans le montant Global et forfaitaire défini "Ne Varieturl' du présent marché.
Lorsque Ilimporbnce du chantier l'exige, l'entreprise doit remettre au coordonnateur et au Maître d'Ouvrage dans un délai maximum de 30 jours de la signature de marché de travaux le Plan Partculier de Sécurité et de Protection de la Santé. Ce plan sera conservé par l'entreprise pendant une durée de 5 ans à compter de la récepüon des ouvrages.
L'entreprise qui ne respectera pas ou qui ne fera pas respecter par son personnel, ses commettants et ses sous-traitants la réglementation ci-dessus énoncée, sera à ütre principal responsable sur le plan pénal de ses manquements et de ses fautes, elle assumera seule la responsabilité personnelle de toutes les conséquences qui pourraient en découler et tout particulièrement en cas d'accident.
Fait en 3 exemplaires, le 02 Décembre 2021
L'ENTREPRISE LE MAITRE DE L'OUVRAGE
LUTTE CONTRE LE TRAVAIL CLANDESTIN
DECLARATION SUR L'HONNEUR
Je soussigné : Monsieur David BEAULANDE
Agissant en qualité de : Gérant
Au nom et pour le compte de la société : ATELIER BLD
Siège social : 116 Avenue de Verdun
83600 FREJUS
Certifie que nos salariés sont employés régulièrement au regard des arücles L 143.3, L 143.5, L 620.3 du code du Travail.
Fait à FREJUS, le 02 Décembre 2021
ATELIER BLD
116 avenue de Verdun
83600 FREJUS
Té'. : 04 945356 52 Fax :
E-mail :
Votre . David BEAULANDE 06.33.49.51.90
Délai 14 semaines à titre indicatif
LE CARRE D'AZUR
32 alle sebastien vauban
83600 FREJUS
Adresse du chantier LE CARRE D'AZUR -32 allée sebasöen vauban - - 83600 FREJUS
Te. : 04 94 53 56 52 - :
S.AR.L. de 10000 Euros - 83396382000026 - APE 4332A TVA FR57633963eao
contrat 11077836537
ne 00900
de st une enfrepñse Vendée.
aluminium, 10096 surmesun, répondent à
(RT2012, BBC, Créditd'jmpðt Eco PTZ,
fabricaion et la certficafon de nos menuiseries de note quali€ et de nofre perffinance.
aluminium
avec double djpés (anodisafon dure) dont 1 réglable moulées renffcé irffiieur)
2 mob'es Larg 2400
mm sethé (RAL 7016 S)
en appÁIE
' TE 4
3œn3h acoustques NF 173
"Chssd'. taú ALU, moteur radb portatwe super renforcée du VR
7016
a
a 276,44
4 666,88
SYBAIE de la
Sw 47% /Æ4
NF CSTB
1 varan anthrecte
en
+ Argon
30m3h
française
Syel dimension Acotherm avec vifrage
900 mm x Ham 2150 mm
Faces
sur ouvrant (ouvrant brw)
2
556,31
'1 112,62
gamme en
Larg pb'é 2
acowtnue
1 er fabricant français ffinijjale basée en Nos menuiseries les normes françaises CEE...).
Notre process de
(NF) sont un gage
Menuiseries en
Rupture thermique cenfraux
Profils de roulement å aiguilles
Gâches zamac
Montant cental
Butée de fin de course LOT 1 : 1 mm Haut 2150
. Cobri foncé
Accessareg
. Dormant 115
Dim. tableatnc. pose . 4120 argon
. Refoubtt*nt à drob
. 2 + gr•es
. Vobt roubnt Bbc radb
. Isolatbn thermque
. Manoeuvre à drote
. cobrs RAL
. I pont
Menuiserie PVC
Uw = 1.3 W(m2.K),
4 / 20 Argon Warmedge
Menuiseries certifiées E*7A V*A3 LOT 1 :
. AIC
120
. on. tabbaux, pose Vtrage 4/20/4 FE
. Sans
- tram
. 1 mortùe +
- Sans assembbge
- Parcbse corwnporatne
ATe-lER BLD - -83600 FREJUS - France TéL - : - E-md :
aAR.L au C
https://bit.ly/30rKIxe
Représentée par : Madame VALSECCHI Camilla Pôle d'Excellence Jean Louis 22 Via Nova
Affaire CARRE D'AZUR 83600 FREJUS
SAINT-RAPHAËL 04945155 15 Fax: 04 94 53 43 20
ORDRE DE SERVICE N O 1
L'Entreprise : ATELIER BLD
est chargée de réaliser les travaux suivants : PONUISERIES EXTERIEURES
pour un montant H.T. de 76.000,00 Euros
Ces travaux seront exécutés dès réception du présent OS
Le présent Ordre de service, certifié conforme est notifié à l'Entreprise désignée ci-dessus par Henri RUFFINI, Architecte DPLG et en accord avec le Maître de l'Ouvrage cité ci avant.
Fait à FREJUS le : 02 Décembre 2021
LE MAITRE DE L'OUVRAGE
L'ARCHITECTE
L'ENTREPRENEUR
"Bon pour exécution
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immédiate "
conforme"
d'ordre reçu"
Cabinet d'Architectes ZUCCO - RUFFINI
le :
ACTE D'ENGAGEMENT
Le Manre d'Ouvraqe : SARL « Le Carré d'Azur 27 » représentée par Madame VALSECCHI Camilla
32 Allée Sébastien Vauban — Immeuble « Espace Capitou »
83618 - FREJUS
L'Opération : Constmcion d'un bâtiment de 10
Boulevard Rémy Belleau
83700 - SAINT-RAPHAËL
L'Entreprise
Je soussigné : Monsieur David BEAULANDE
Représentant en qualité de : Gérant L'Entreprise : ATELIER BLD dont le siège social est à : 116 Avenue de Verdun — 83600 - FREJUS NO SIRET : 83396382000026 APE:4332A
Les travaux :
Après avoir parfaitement pris connaissance de toutes les pièces du relatives aux tavaux de : MENUISERIES 9(TERlEURES à exécuter dans le cadre de l'opération définie ci-dessus.
Après avoir approuvé à mon point de vue et sous ma responsabilité, la nature et la difficulté des ravaux à exécuter.
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76.000,00
Euros
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Dispositions légales .
J'affirme, sous peine de résiliaton de plein droit, aux torts exclusifs de la Société, que les représentants de ladite Société ne tombent pas sous le coup des interdicüons prévues par la loi du 30 août 1947 relative à l'assainissement des professions commerciales et industrielles.
Fait à FREJUS le 02 Décembre 2021
CARRE D'AZUR
Boulevard Rémy Be//eau - SAINT-RAPHAËL (83700)
MARCHE DE TRAVAUX
LOT : MENUISERIES EXTERIEURES
L'ENTREPRISE
ATELIER BLD
Monsieur David BEAULANDE
116 Avenue de Verdun
83600 - FREJUS
LE MAITRE DE L'OUVRAGE
SARL « Le Carré d'Azur 27 » représentée par Madame VALSECCHI 32, Allée Sébastien Vauban Immeuble « Espace Capitou »
83618 FREJUS
1/ OBJET DU PRESENT MARCHE
Le présent marché a pour objet l'exécution à prix global et forfaitaire du lot : MENUISERIES EXTERIEURES de CARRE D'AZUR - Boulevard Rémy Belleau - SAINT-RAPHAËL (83700)
21 PARTIES CONTRACTANTES D'une part :
SARL « Le Carré d'Azur 27 » dont le siège social est à FREJUS — (83600) — 32 Alée Sébastien Vauban - Immeuble « Espace Capitou
*même représentée par Mme VALSECCHI Camilla agissant en qualité de Gérante qui signera les mardiés, ci-après désignée "LE MAITRE DE L'OUVRAGE"
D'autre part :
L'Entreprise ATELIER BLD dont le siège social est à 116 Avenue de Verdun - 83600 FREJUS
NO SIRET : 83396382000026 APE : 4332A représentée par Monsieur David BEAULANDE agissant en qualité de Gérant ci-après désignée "L'ENTREPRISE".
Le C.C.A.G. consttue le dowment d'ordre général applicable à l'ensemble des marchés.
Le C.C.A.P. a pour objet de définir les conditions particulières de chaque affaire.
31 CONDITIONS DE REALISATION DE L'OPERATION
L'opération sera réalisée en 1 tranche et comprendra :
- Constuction d'un bâtmentde 10
Le délai global de la construcion est de 5 mois à compter du présent ordre de service (y compris la phase de préparation hors période de congés).
Démarrage des travaux : 29 Juin 2020
41 MONTANT DES TRAVAUX
Les travaux seront exécutés conformément aux plans et descriptifs pour le montant du marthé à prix forfaitaire global défini "Ne Varieturl' indiqué ci-dessous quelles que soient les quantités réellement mises en œuvre et les sujétions particulières ou aléas renconfrés. Aucune pièce de date antérieure ne pourra ête opposée. Les prix unitaires des devis joints à la proposition de l'enteprise n'ont de valeur contractuelle que pour servir de base au règlement des situations de travaux.
Montant H.T. des travaux : 76.000,00. Euros
(SOIXANTE SEIZE MILLE EUROS H.T
51 SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE SUR LES CHANTIERS DE BATIMENT ET DE GENIE CIVIL
Il est spécifié que le présent marché est soumis à la réglementaton de la Sécurité et de la Protection de la Santé sur les chantiers de bâtiments et de Génie Civil, Le Maîte dQ1vrage informe les intervenants qu'il a confié à :
SOCOTEC - FREJUS - Pôle d'excellence Jean Louis -34 via Nova -LE 7 - CS 20003 - 83618 FREJUS Cedex
la mission de Coordonnateur instituée par la loi 93-1418 du 31.12.93 et décrets no 94-1159 du 26.12.94 et 95-543 du 4 mai 1995.
Le respect de cette réglementation par l'entreprise est une condition essenüelle et déterminante du marché, ce que l'entreprise reconnaît expressément accepter.
L'entreprise s'engage :
- à respecter et faire respecter intégralement cette réglementation et notamment le P. G.C.
- à se conformer aux directives du coordonnateur désigné par le Maître de l'Ouvrage.
- à appliquer, faire appliquer, respecter et faire respecter toutes les règles et consignes de sécurité, ainsi que le plan général de coordination défini par le coordonnateur.
Il est précisé à l'entreprise que toutes les mesures de sécurité ou précautons particulières qui pourraient être imposées par le coordonnateur sont réputées incluses dans le montant Global et forfaitaire défini "Ne Varieturl' du présent marché.
Lorsque Ilimporbnce du chantier l'exige, l'entreprise doit remettre au coordonnateur et au Maître d'Ouvrage dans un délai maximum de 30 jours de la signature de marché de travaux le Plan Partculier de Sécurité et de Protection de la Santé. Ce plan sera conservé par l'entreprise pendant une durée de 5 ans à compter de la récepüon des ouvrages.
L'entreprise qui ne respectera pas ou qui ne fera pas respecter par son personnel, ses commettants et ses sous-traitants la réglementation ci-dessus énoncée, sera à ütre principal responsable sur le plan pénal de ses manquements et de ses fautes, elle assumera seule la responsabilité personnelle de toutes les conséquences qui pourraient en découler et tout particulièrement en cas d'accident.
Fait en 3 exemplaires, le 02 Décembre 2021
L'ENTREPRISE LE MAITRE DE L'OUVRAGE
LUTTE CONTRE LE TRAVAIL CLANDESTIN
DECLARATION SUR L'HONNEUR
Je soussigné : Monsieur David BEAULANDE
Agissant en qualité de : Gérant
Au nom et pour le compte de la société : ATELIER BLD
Siège social : 116 Avenue de Verdun
83600 FREJUS
Certifie que nos salariés sont employés régulièrement au regard des arücles L 143.3, L 143.5, L 620.3 du code du Travail.
Fait à FREJUS, le 02 Décembre 2021
ATELIER BLD
116 avenue de Verdun
83600 FREJUS
Té'. : 04 945356 52 Fax :
E-mail :
Votre . David BEAULANDE 06.33.49.51.90
Délai 14 semaines à titre indicatif
LE CARRE D'AZUR
32 alle sebastien vauban
83600 FREJUS
Adresse du chantier LE CARRE D'AZUR -32 allée sebasöen vauban - - 83600 FREJUS
Te. : 04 94 53 56 52 - :
S.AR.L. de 10000 Euros - 83396382000026 - APE 4332A TVA FR57633963eao
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aluminium, 10096 surmesun, répondent à
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fabricaion et la certficafon de nos menuiseries de note quali€ et de nofre perffinance.
aluminium
avec double djpés (anodisafon dure) dont 1 réglable moulées renffcé irffiieur)
2 mob'es Larg 2400
mm sethé (RAL 7016 S)
en appÁIE
' TE 4
3œn3h acoustques NF 173
"Chssd'. taú ALU, moteur radb portatwe super renforcée du VR
7016
a
a 276,44
4 666,88
SYBAIE de la
Sw 47% /Æ4
NF CSTB
1 varan anthrecte
en
+ Argon
30m3h
française
Syel dimension Acotherm avec vifrage
900 mm x Ham 2150 mm
Faces
sur ouvrant (ouvrant brw)
2
556,31
'1 112,62
gamme en
Larg pb'é 2
acowtnue
1 er fabricant français ffinijjale basée en Nos menuiseries les normes françaises CEE...).
Notre process de
(NF) sont un gage
Menuiseries en
Rupture thermique cenfraux
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Menuiserie PVC
Uw = 1.3 W(m2.K),
4 / 20 Argon Warmedge
Menuiseries certifiées E*7A V*A3 LOT 1 :
. AIC
120
. on. tabbaux, pose Vtrage 4/20/4 FE
. Sans
- tram
. 1 mortùe +
- Sans assembbge
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ATe-lER BLD - -83600 FREJUS - France TéL - : - E-md :
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